Permis de construire à Chaffois (25300) - 622 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02511013P0004 délivré le 2013/07/01 à Chaffois autorise une construction neuve pour un programme de 622 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par CA.RE-LOGIS, le programme résidentiel autorise la construction de 622 m² sur 41 Grande rue. Déposé au printemps 2013, autorisé le 1 juillet 2013 par la commune de Chaffois. Implanté 41 Grande rue, à Chaffois (25300), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CA.RE-LOGIS.
Ce permis de construire autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 1 124 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 622 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 622 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.
Chaffois compte 1 031 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
CA.RE-LOGIS (SIREN 794060194, SIRET 79406019400014, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Doubs (25300)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 321 m² · Surface après travaux (totale) : 622 m² · Variation nette totale : 301 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
113 m²
622 m²
0 m²
113 m²
0 m²
509 m²
622 m²
Autres locaux non résidentiels
208 m²
0 m²
0 m²
208 m²
0 m²
-208 m²
0 m²
Total
321 m²
622 m²
0 m²
321 m²
0 m²
301 m²
622 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
8
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
8
Répartition par taille
3 pièces
8
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
8
Surface créée
622 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
113 m²
Surface après travaux (totale)
622 m²
Superficie du terrain
1 124 m²
Nombre de niveaux
3
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite622 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/07/01
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 septembre 2013. L’achèvement a été déclaré le 30 octobre 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 13 mois 20 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 1 juillet 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chaffois (25300). Les travaux prévoient la création de 622 m² et des démolitions de 321 m²; la surface après travaux atteint 622 m². Le terrain couvre 1 124 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Chaffois (25300)
Autres permis de construire de logements dans la commune
