Permis de construire à Chabaniere (69440) - 100 m² destination Habitation autorisé en 2020
Le permis n°0692282000005 délivré le 2020/03/09 à CHABANIERE autorise une construction neuve pour un programme de 100 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 100 m² sur 14 Rue du Chene. Déposé en hiver 2020, autorisé le 9 mars 2020 par la commune de CHABANIERE. Implanté 14 Rue du Chene, à Chabaniere (69440), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes, dans le secteur de St Maurice sur Dargoire.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 940 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 100 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 100 m².
CHABANIERE compte 4 249 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 14 Rue du Chene, Chabaniere (69440).
Références cadastrales : 0D, 441.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : CHABANIERE (69440).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 100 m² · Variation nette totale : 100 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 100 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 100 m² | 100 m² |
| Total | 0 m² | 100 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 100 m² | 100 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 100 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 100 m² |
| Superficie du terrain | 940 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 mars 2020. L’achèvement a été déclaré le 3 novembre 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 7 mois 4 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0692282000005
- Code commune INSEE : 69228 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 9 mars 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chabaniere (69440). Les travaux prévoient la création de 100 m²; la surface après travaux atteint 100 m². Le terrain couvre 940 m².
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