Permis de construire à Chabaniere (69440) - 2 170 m² destination Habitation autorisé en 2018
Le permis n°0692281800012 délivré le 2018/08/24 à CHABANIERE autorise une construction neuve pour un programme de 2 170 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par AMETIS RHONE ALPES AUVERGNE, le programme résidentiel autorise la construction de 2 170 m² sur 707 Route de la Condamine. Déposé au printemps 2018, autorisé le 24 août 2018 par la commune de CHABANIERE. Implanté 707 Route de la Condamine, à Chabaniere (69440), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par AMETIS RHONE ALPES AUVERGNE.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 35 logements sur une parcelle de 31 184 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 3 logements. La création de surface atteint 2 170 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 2 170 m². L’ampleur des démolitions est modérée. Le projet comporte une part de démolition (environ 9 % du volume autorisé).
CHABANIERE compte 4 249 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 707 Route de la Condamine, Chabaniere (69440).
Références cadastrales : 0D, 390, 0D, 567.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
AMETIS RHONE ALPES AUVERGNE (SIREN 529003634, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité LYON (69004)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 1 312 m² · Surface après travaux (totale) : 2 170 m² · Variation nette totale : 858 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 1 312 m² | 2 170 m² | 0 m² | 1 312 m² | 0 m² | 858 m² | 2 170 m² |
| Total | 1 312 m² | 2 170 m² | 0 m² | 1 312 m² | 0 m² | 858 m² | 2 170 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 35 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 35 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 22 |
| 3 pièces | 12 |
| 4 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 35 |
| Logements supprimés | 3 |
| Surface créée | 2 170 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 1 312 m² |
| Surface après travaux (totale) | 2 170 m² |
| Superficie du terrain | 31 184 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « annulé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0692281800012
- Code commune INSEE : 69228 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 24 août 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chabaniere (69440). Les travaux prévoient la création de 2 170 m² et des démolitions de 1 312 m²; la surface après travaux atteint 2 170 m². Le terrain couvre 31 184 m².
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