Permis de construire à Ceyzeriat (01250) - 947 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°00107212D0018 délivré le 2013/03/11 à Ceyzeriat autorise une construction neuve pour un programme de 2 673 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par HPL CEYZERIAT, le programme résidentiel autorise la construction de 947 m² sur Le Treconnas. Déposé en hiver 2012, autorisé le 11 mars 2013 par la commune de Ceyzeriat. Implanté Le Treconnas, à Ceyzeriat (01250), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par HPL CEYZERIAT.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 31 logements sur une parcelle de 15 013 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 947 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 2 673 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Ceyzeriat compte 3 285 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
HPL CEYZERIAT (SIREN 791233281, SIRET 79123328100017, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 1 726 m² · Surface après travaux (totale) : 2 673 m² · Variation nette totale : 947 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
1 726 m²
947 m²
0 m²
0 m²
0 m²
947 m²
2 673 m²
Total
1 726 m²
947 m²
0 m²
0 m²
0 m²
947 m²
2 673 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
31
Répartition par typologie
Individuel groupé
31
Répartition par taille
3 pièces
8
4 pièces
23
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
31
Surface créée
947 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
2 673 m²
Superficie du terrain
15 013 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite2 673 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/03/11
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 septembre 2013.
Date d’autorisation / non‑opposition : 11 mars 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Ceyzeriat (01250). Les travaux prévoient la création de 947 m²; la surface après travaux atteint 2 673 m². Le terrain couvre 15 013 m².
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