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Autorisation d’urbanisme PC n°00107123B0029 à Cessy (01170) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00107123B0029). Le projet est situé au 925 RUE DU JURA à Cessy (01170). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 1 mars 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 1 mars 2024, autorise la création de 29 logements sur une parcelle de 9 860 m². La surface de plancher créée atteint 2 411 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 411 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 925 RUE DU JURA, Cessy (01170).

Références cadastrales : AC, 95, AC, 96, AC, 98.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LP PROMOTION JOUVENCE (SIREN 921536488, SIRET 92153648800015, APE 70.10Z, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité TOULOUSE (31069)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 411 m² · Variation nette totale : 585 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 411 m²0 m²0 m²0 m²2 411 m²2 411 m²
Autres locaux non résidentiels1 826 m²0 m²0 m²1 826 m²0 m²-1 826 m²0 m²
Total1 826 m²2 411 m²0 m²1 826 m²0 m²585 m²2 411 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés29
Répartition par typologie
Individuel groupé19
Collectif (hors résidence)10
Répartition par taille
2 pièces4
3 pièces3
4 pièces19
5 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés29
Surface créée2 411 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 411 m²
Superficie du terrain9 860 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2024/03/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00107123B0029
  • Code commune INSEE : 01071 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 mars 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Cessy (01170). Les principaux éléments portent sur 29 logements, 2 411 m², 0 m² et parcelle de 9 860 m².