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Autorisation d’urbanisme PC n°00107117B0038 à CESSY (01170) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00107117B0038). Le projet est situé au 183 ROUTE DES VIGNES à CESSY (01170). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 11 mai 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 11 mai 2018, autorise la création de 18 logements sur une parcelle de 5 762 m². La surface de plancher créée atteint 1 833 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 833 m².

Localisation du projet

Adresse : 183 ROUTE DES VIGNES, CESSY (01170).

Références cadastrales : AI, 21.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOLENA - ARTHEA - ESSENCIEL (SIREN 350383881, SIRET 35038388100074, APE 41.20A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité METZ TESSY (74370)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 833 m² · Variation nette totale : 929 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 833 m²0 m²0 m²0 m²1 833 m²1 833 m²
Autres locaux non résidentiels904 m²0 m²0 m²904 m²0 m²-904 m²0 m²
Total904 m²1 833 m²0 m²904 m²0 m²929 m²1 833 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés18
Répartition par typologie
Individuel groupé11
Collectif (hors résidence)7
Répartition par taille
1 pièce1
2 pièces4
3 pièces2
4 pièces2
5 pièces9

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés18
Surface créée1 833 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 833 m²
Superficie du terrain5 762 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2018/05/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 15 juillet 2021.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00107117B0038
  • Code commune INSEE : 01071 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 mai 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CESSY (01170). Les principaux éléments portent sur 18 logements, 1 833 m², 0 m² et parcelle de 5 762 m².