← Retour à la liste des autorisations sur la commune Cessy

Autorisation d’urbanisme PC n°00107113B0028 à CESSY (01170) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00107113B0028). Le projet est situé au 76 CHEMI DES PLACES à CESSY (01170). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 6 février 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 6 février 2014, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 3 908 m². La surface de plancher créée atteint 225 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 225 m².

Localisation du projet

Adresse : 76 CHEMI DES PLACES, CESSY (01170).

Références cadastrales : AO, 49.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

A.D.N. (SIREN 422785618, SIRET 42278561800014, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité CESSY (01170)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 225 m² · Variation nette totale : 225 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²160 m²0 m²0 m²0 m²160 m²160 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²65 m²0 m²0 m²0 m²65 m²65 m²
Total0 m²225 m²0 m²0 m²0 m²225 m²225 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée225 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)225 m²
Superficie du terrain3 908 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite65 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2014/02/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00107113B0028
  • Code commune INSEE : 01071 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 février 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CESSY (01170). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 225 m², 0 m² et parcelle de 3 908 m².