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Autorisation d’urbanisme PC n°0770672300005 à Cesson (77240) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0770672300005). Le projet est situé au rue de paris à Cesson (77240). Le projet se situe dans le département Seine-et-Marne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 14 septembre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 14 septembre 2023, autorise la création de 25 logements sur une parcelle de 13 600 m². La surface de plancher créée atteint 2 005 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 005 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : rue de paris, Cesson (77240).

Références cadastrales : ZB, 407.

Région : Île-de-France • Département : Seine-et-Marne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODRE TROIS MOULINS HABITAT (SIREN 786150391, SIRET 78615039100088, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité Rubelles (77950)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 005 m² · Variation nette totale : 2 005 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 005 m²0 m²0 m²0 m²2 005 m²2 005 m²
Total0 m²2 005 m²0 m²0 m²0 m²2 005 m²2 005 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés25
Répartition par typologie
Individuel groupé25

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés25
Surface créée2 005 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 005 m²
Superficie du terrain13 600 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 005 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/09/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0770672300005
  • Code commune INSEE : 77067 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 septembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Cesson (77240). Les principaux éléments portent sur 25 logements, 2 005 m², 0 m² et parcelle de 13 600 m².