Permis de construire à Cessieu (38110) - 167 m² destination Habitation autorisé en 2014
Le permis n°0380641420024 délivré le 2014/09/05 à Cessieu autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme de 167 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 231 m² sur 28 CHEM rural du Brezet. Déposé en été 2014, autorisé le 5 septembre 2014 par la commune de Cessieu. Implanté 28 CHEM rural du Brezet, à Cessieu (38110), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 3 903 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T6+. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (167 m² issues de transformation, 167 m² transformées). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 167 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
Cessieu compte 3 244 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 28 CHEM rural du Brezet, Cessieu (38110).
Références cadastrales : A, 133.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Cremieu (38460).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 398 m² · Surface après travaux (totale) : 167 m² · Variation nette totale : -231 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 168 m² | 0 m² | 167 m² | 1 m² | 167 m² | -1 m² | 167 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 230 m² | 0 m² | 0 m² | 230 m² | 0 m² | -230 m² | 0 m² |
| Total | 398 m² | 0 m² | 167 m² | 231 m² | 167 m² | -231 m² | 167 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 2 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 2 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 1 |
| 6 pièces et + | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 2 |
| Surface créée | 0 m² |
| Surface transformée | 167 m² |
| Surface supprimée | 1 m² |
| Surface après travaux (totale) | 167 m² |
| Superficie du terrain | 3 903 m² |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec diminution de surface |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0380641420024
- Code commune INSEE : 38064 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 5 septembre 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cessieu (38110). Les travaux prévoient des transformations pour 334 m² et des démolitions de 231 m²; la surface après travaux atteint 167 m². Le terrain couvre 3 903 m².
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