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Permis de construire à Cervens (74550) - 28 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: oui

Le permis n°07405312B0020 délivré le 2013/02/21 à Cervens autorise une transformation avec extension pour un programme de 362 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (668 m²). Déposé à l'automne 2012, autorisé le 21 février 2013 par la commune de Cervens. Implanté 728 RTE du Taillou, à Cervens (74550), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 724 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 28 m², dont 334 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 362 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.

Cervens compte 1 248 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 728 RTE du Taillou, Cervens (74550).

Références cadastrales : ZK, 246, ZK, 246.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Perrignier (74550).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 350 m² · Surface après travaux (totale) : 362 m² · Variation nette totale : 12 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation350 m²28 m²334 m²16 m²334 m²12 m²362 m²
Total350 m²28 m²334 m²16 m²334 m²12 m²362 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée28 m²
Surface transformée334 m²
Surface supprimée16 m²
Surface après travaux (totale)362 m²
Superficie du terrain724 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite362 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2013/02/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07405312B0020
  • Code commune INSEE : 74053 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 février 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cervens (74550). Les travaux prévoient la création de 28 m², des transformations pour 668 m² et des démolitions de 16 m²; la surface après travaux atteint 362 m². Le terrain couvre 724 m².

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