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Permis de construire à Cernex (74350) - 333 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07405223A0004 délivré le 2023/11/15 à CERNEX autorise une construction neuve pour un programme de 333 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par C&V HABITAT, le programme résidentiel autorise la construction de 333 m² sur ROUTE DES CHATAIGNIERS. Déposé à l'automne 2023, autorisé le 15 novembre 2023 par la commune de CERNEX. Implanté ROUTE DES CHATAIGNIERS, à Cernex (74350), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par C&V HABITAT.

Ce permis de construire autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 60 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 333 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 333 m².

CERNEX compte 1 134 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : ROUTE DES CHATAIGNIERS, Cernex (74350).

Références cadastrales : A, 669.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

C&V HABITAT (SIREN 817492622, SIRET 81749262200029, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI, localité ANNECY (74960)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 333 m² · Variation nette totale : 333 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²333 m²0 m²0 m²0 m²333 m²333 m²
Total0 m²333 m²0 m²0 m²0 m²333 m²333 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés10
Répartition par typologie
Individuel groupé6
Collectif (hors résidence)4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés10
Surface créée333 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)333 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite333 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/11/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07405223A0004
  • Code commune INSEE : 74052 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 novembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cernex (74350). Les travaux prévoient la création de 333 m²; la surface après travaux atteint 333 m². Le terrain couvre 0 m².

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