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Permis de construire à Cernex (74350) - 2 496 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°07405214X0011 délivré le 2015/06/16 à Cernex autorise une construction neuve pour un programme de 2 496 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SOLENA - ARTHEA - ESSENCIEL, le programme résidentiel autorise la construction de 2 496 m² sur RTE de la Motte. Déposé en hiver 2014, autorisé le 16 juin 2015 par la commune de Cernex. Implanté RTE de la Motte, à Cernex (74350), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SOLENA - ARTHEA - ESSENCIEL.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 23 logements sur une parcelle de 12 695 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 65 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T5. La création de surface atteint 2 496 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 2 496 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Cernex compte 1 134 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RTE de la Motte, Cernex (74350).

Références cadastrales : 0A, 676, 0A, 675, 0A, 674.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOLENA - ARTHEA - ESSENCIEL (SIREN 350383881, SIRET 35038388100074, APE 41.20A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Metz-Tessy (74370)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 496 m² · Variation nette totale : 2 496 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 496 m²0 m²0 m²0 m²2 496 m²2 496 m²
Total0 m²2 496 m²0 m²0 m²0 m²2 496 m²2 496 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés23
Répartition par typologie
Individuel groupé15
Collectif (hors résidence)8
Répartition par taille
3 pièces4
4 pièces12
5 pièces7

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés23
Surface créée2 496 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 496 m²
Superficie du terrain12 695 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 496 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/06/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07405214X0011
  • Code commune INSEE : 74052 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 juin 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cernex (74350). Les travaux prévoient la création de 2 496 m²; la surface après travaux atteint 2 496 m². Le terrain couvre 12 695 m².

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