Permis de construire à Cepet (31620) - 387 m² destination Habitation autorisé en 2018
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03113617S0041 délivré le 2018/01/09 à CEPET autorise une construction neuve pour un programme de 477 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE DES CHALETS, le programme résidentiel autorise la construction de 387 m² sur 234 ROUTE DE TOULOUSE. Déposé en été 2017, autorisé le 9 janvier 2018 par la commune de CEPET. Implanté 234 ROUTE DE TOULOUSE, à Cepet (31620), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE DES CHALETS.
Ce permis de construire autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 1 743 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 387 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 477 m².
CEPET compte 2 260 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE DES CHALETS (SIREN 660802844, SIRET 66080284400028, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité TOULOUSE CEDEX 03 (31127)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 90 m² · Surface après travaux (totale) : 477 m² · Variation nette totale : 387 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
90 m²
387 m²
0 m²
0 m²
0 m²
387 m²
477 m²
Total
90 m²
387 m²
0 m²
0 m²
0 m²
387 m²
477 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
5
Répartition par typologie
Individuel groupé
5
Répartition par taille
3 pièces
2
4 pièces
3
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
5
Surface créée
387 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
477 m²
Superficie du terrain
1 743 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite477 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2018/01/09
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 7 janvier 2021. L’achèvement a été déclaré le 10 décembre 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 23 mois 3 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 9 janvier 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cepet (31620). Les travaux prévoient la création de 387 m²; la surface après travaux atteint 477 m². Le terrain couvre 1 743 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Cépet (31620)
Autres permis de construire de logements dans la commune
