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Permis de construire à Cepet (31620) - 1 474 m² destination Habitation autorisé en 2018

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: non

Le permis n°03113617S0034 délivré le 2018/03/16 à CEPET autorise une extension de surface pour un programme de 4 551 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par HOSTELLIA SANTE, le programme résidentiel autorise la construction de 1 579 m² sur 3 BIS LOT LE SERPOLET. Déposé en été 2017, autorisé le 16 mars 2018 par la commune de CEPET. Implanté 3 BIS LOT LE SERPOLET, à Cepet (31620), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par HOSTELLIA SANTE.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 27 logements sur une parcelle de 20 617 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 52 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T1 et T2. La création de surface atteint 1 579 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 1 474 m² d’habitation et 3 077 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 4 551 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

CEPET compte 2 260 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 3 BIS LOT LE SERPOLET, Cepet (31620).

Références cadastrales : A, 1465, A, 1466, A, 1343.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

HOSTELLIA SANTE (SIREN 508297363, SIRET 50829736300022, APE 41.10D, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité CEPET (31620)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 2 972 m² · Surface après travaux (totale) : 4 551 m² · Variation nette totale : 1 579 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 474 m²0 m²0 m²0 m²1 474 m²1 474 m²
Autres locaux non résidentiels2 972 m²105 m²0 m²0 m²0 m²105 m²3 077 m²
Total2 972 m²1 579 m²0 m²0 m²0 m²1 579 m²4 551 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés27
Répartition par typologie
Individuel groupé14
Collectif (hors résidence)13
Répartition par taille
1 pièce13
2 pièces7
3 pièces6
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés27
Surface créée1 579 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)4 551 m²
Superficie du terrain20 617 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite4 551 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2018/03/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 septembre 2020.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03113617S0034
  • Code commune INSEE : 31136 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 mars 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cepet (31620). Les travaux prévoient la création de 1 579 m²; la surface après travaux atteint 4 551 m². Le terrain couvre 20 617 m².

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