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Autorisation d’urbanisme PC n°0390832500001 à CENSEAU (39250) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0390832500001). Le projet est situé au 8 RUE DU MAGASIN à CENSEAU (39250). Le projet se situe dans le département Jura, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 21 juillet 2025. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 21 juillet 2025, autorise la création de 7 logements sur une parcelle de 2 567 m². La surface de plancher créée atteint 565 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 815 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 8 RUE DU MAGASIN, CENSEAU (39250).

Références cadastrales : AO, 129, AO, 130, AO, 131.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES LILAS (SIREN 894326305, SIRET 89432630500014, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité LA RIVIERE DRUGEON (25560)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 815 m² · Variation nette totale : 565 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation250 m²565 m²0 m²0 m²0 m²565 m²815 m²
Total250 m²565 m²0 m²0 m²0 m²565 m²815 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés7
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Collectif (hors résidence)5
Répartition par taille
2 pièces4
3 pièces1
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés7
Surface créée565 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)815 m²
Superficie du terrain2 567 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite815 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2025/07/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0390832500001
  • Code commune INSEE : 39083 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2025
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 juillet 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CENSEAU (39250). Les principaux éléments portent sur 7 logements, 565 m², 0 m² et parcelle de 2 567 m².