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Permis de construire à Cenevieres (46330) - 169 m² destination Habitation autorisé en 2024

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°04606824B0003 délivré le 2024/10/18 à CENEVIERES autorise une construction neuve pour un programme de 169 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par GT BRUGIDOU, le programme résidentiel autorise la construction de 169 m² sur CH DE L'ANGLE. Déposé au printemps 2024, autorisé le 18 octobre 2024 par la commune de CENEVIERES. Implanté CH DE L'ANGLE, à Cenevieres (46330), dans le département d’Lot, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de SAVARY.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par GT BRUGIDOU.

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 1 876 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 169 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 169 m².

CENEVIERES compte 173 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CH DE L'ANGLE, Cenevieres (46330).

Références cadastrales : AB, 536.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Lot.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GT BRUGIDOU (SIREN 952479533, SIRET 95247953300012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité CENEVIERES (46330)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 169 m² · Variation nette totale : 169 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²169 m²0 m²0 m²0 m²169 m²169 m²
Total0 m²169 m²0 m²0 m²0 m²169 m²169 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée169 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)169 m²
Superficie du terrain1 876 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite169 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2024/10/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04606824B0003
  • Code commune INSEE : 46068 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 octobre 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cenevieres (46330). Les travaux prévoient la création de 169 m²; la surface après travaux atteint 169 m². Le terrain couvre 1 876 m².

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