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Permis de construire à Cenevieres (46330) - 59 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°04606822B0006 délivré le 2022/07/25 à CENEVIERES autorise une construction neuve pour un programme de 59 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 59 m² sur Lieu-dit CHAMP DE LA CROIX. Déposé en été 2022, autorisé le 25 juillet 2022 par la commune de CENEVIERES. Implanté Lieu-dit CHAMP DE LA CROIX, à Cenevieres (46330), dans le département d’Lot, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de CHAMP DE LA CROIX.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 1 735 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T1. La création de surface atteint 59 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 59 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

CENEVIERES compte 173 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit CHAMP DE LA CROIX, Cenevieres (46330).

Références cadastrales : AM, 160.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Lot.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : CENEVIERES (46330).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 59 m² · Variation nette totale : 59 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²59 m²0 m²0 m²0 m²59 m²59 m²
Total0 m²59 m²0 m²0 m²0 m²59 m²59 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
1 pièce2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée59 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)59 m²
Superficie du terrain1 735 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite59 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2022/07/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04606822B0006
  • Code commune INSEE : 46068 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 juillet 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cenevieres (46330). Les travaux prévoient la création de 59 m²; la surface après travaux atteint 59 m². Le terrain couvre 1 735 m².

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