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Autorisation d’urbanisme PC n°07906118S0007 à CELLES-SUR-BELLE (79370) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07906118S0007). Le projet est situé au Lieu-dit LE BOURG à CELLES-SUR-BELLE (79370). Le projet se situe dans le département Deux-Sèvres, en région Poitou-Charentes.

L’autorisation a été délivrée le 3 octobre 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 3 octobre 2018, autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 344 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 344 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit LE BOURG, CELLES-SUR-BELLE (79370).

Références cadastrales : AD, 427, AD, 428, AD, 453.

Région : Poitou-Charentes • Département : Deux-Sèvres.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CC MELLOIS EN POITOU (SIREN 200069755, SIRET 20006975500011, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, catégorie de demandeur Communes, EPIC, syndicats de communes, localité MELLE (79500)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 344 m² · Variation nette totale : 344 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²344 m²0 m²0 m²0 m²344 m²344 m²
Total0 m²344 m²0 m²0 m²0 m²344 m²344 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés8
Répartition par typologie
En résidence8
Répartition par taille
1 pièce7
2 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés8
Surface créée344 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)344 m²
Superficie du terrain0 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite344 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurCommunes, EPIC, syndicats de communes
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2018/10/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07906118S0007
  • Code commune INSEE : 79061 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 octobre 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CELLES-SUR-BELLE (79370). Les principaux éléments portent sur 8 logements, 344 m², 0 m² et parcelle de 0 m².