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Autorisation d’urbanisme PC n°07906112S0033 à Celles-sur-Belle (79370) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07906112S0033). Le projet est situé au RTE de Chize à Celles-sur-Belle (79370). Le projet se situe dans le département Deux-Sèvres, en région Poitou-Charentes.

L’autorisation a été délivrée le 28 juin 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 28 juin 2013, autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 94 219 m². La surface de plancher créée atteint 376 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 732 m².

Localisation du projet

Adresse : RTE de Chize, Celles-sur-Belle (79370).

Références cadastrales : AT, 539, AT, 542.

Région : Poitou-Charentes • Département : Deux-Sèvres.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE CELLES SUR BELLE (SIREN 217900612, SIRET 21790061200011, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, catégorie de demandeur Communes, EPIC, syndicats de communes, localité Celles-sur-Belle (79370)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 732 m² · Variation nette totale : 376 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation1 129 m²376 m²0 m²0 m²0 m²376 m²1 505 m²
Autres locaux non résidentiels227 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²227 m²
Total1 356 m²376 m²0 m²0 m²0 m²376 m²1 732 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Individuel groupé6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée376 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 732 m²
Superficie du terrain94 219 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite227 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurCommunes, EPIC, syndicats de communes
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/06/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07906112S0033
  • Code commune INSEE : 79061 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 juin 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Celles-sur-Belle (79370). Les principaux éléments portent sur 6 logements, 376 m², 0 m² et parcelle de 94 219 m².