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          Cébazat         
        
           
                                    Détail PC 06306324G0028 
             
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        PC logements 
        nouvelle construction         Architecte: non       
                    Le permis n°06306324G0028 délivré le 2024/07/22 à CEBAZAT autorise une construction neuve pour un programme de 73 m² de logements.
      
    Présentation générale et nature du projet Porté par SCI JLM, le programme résidentiel autorise la construction de 73 m² sur rue de Sibony lot 1.4. Déposé en été 2024, autorisé le 22 juillet 2024 par la commune de CEBAZAT. Implanté rue de Sibony lot 1.4, à Cebazat (63118), dans le département d’Puy-de-Dôme, en Auvergne.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI JLM.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 578 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création  de surface atteint 73 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 73 m² . Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
CEBAZAT compte 8 946 habitants et présente une densité dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : rue de Sibony lot 1.4, Cebazat (63118).
Références cadastrales : AY, 583.
Région : Auvergne  • Département : Puy-de-Dôme .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SCI JLM  (SIREN 432381176, SIRET 43238117600010, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI de particuliers , localité GERZAT (63360)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale)  : 0 m² · Surface après travaux (totale)  : 73 m² · Variation nette totale  : 73 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 73 m² 0 m² 0 m² 0 m² 73 m² 73 m² Total 0 m² 73 m² 0 m² 0 m² 0 m² 73 m² 73 m² Formules de calcul : Variation nette  = Créée  + Issue transfo  − Démolie  − Transformée  ; Après travaux  = Avant  + Variation nette . 
Répartition et typologies des logements Total créés 1 Répartition par typologie Individuel pur 1 Répartition par taille 4 pièces 1 
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 1 Surface créée 73 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 73 m² Superficie du terrain 578 m² Nombre de niveaux 1 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements un logement individuel Utilisation visée non rempli Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non 
            Faits clés 
            
                                                        Surface construite 73 m² 
              Destination principale Habitation 
              Catégorie demandeur SCI de particuliers 
              Type principal logements un logement individuel 
              Date d'autorisation 2024/07/22 
             
           
          État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 janvier 2025.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 06306324G0028 Code commune INSEE : 63063 - Voir la page commune  Année de dépôt : 2024 Date d’autorisation / non‑opposition : 22 juillet 2024 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cebazat (63118). Les travaux prévoient la création de 73 m²; la surface après travaux atteint 73 m². Le terrain couvre 578 m².
      
        ▶ 
        Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme 
       
      
                
          
            
              Description Valeur  
            
                                                            
                   Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone 
                  83 
                 
                                              
                   Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone 
                  Auvergne 
                 
                                              
                   Code du département du lieu des travaux - Code de la zone 
                  63 
                 
                                              
                   Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone 
                  Puy-de-Dôme 
                 
                                              
                   Code de la commune du lieu des travaux 
                  63063 
                 
                                              
                   Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA) 
                  PC 
                 
                                              
                   Numéro d'enregistrement de la DAU 
                  06306324G0028 
                 
                                              
                   Etat d'avancement du projet 
                  commencé 
                 
                                              
                   Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale 
                  2024-07-22 
                 
                                              
                   Date réelle d'ouverture de chantier 
                  2025-01-30 
                 
                                              
                   Date réelle d'achèvement des travaux 
                  - 
                 
                                              
                   Année de dépôt de la DAU 
                  2024 
                 
                                              
                   Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation) 
                  2024-07 
                 
                                              
                   Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale 
                  2024-07 
                 
                                              
                   Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier 
                  2025-03 
                 
                                              
                   Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données 
                  2025-03 
                 
                                              
                   Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel 
                  SCI de particuliers 
                 
                                              
                   Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale 
                  68.20B 
                 
                                              
                   Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale 
                  6540 
                 
                                              
                   Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale 
                  SCI JLM 
                 
                                              
                   Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale 
                  432381176 
                 
                                              
                   Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale 
                  43238117600010 
                 
                                              
                   Code postal du demandeur 
                  63360 
                 
                                              
                   Localité du demandeur 
                  GERZAT 
                 
                                              
                   Indicateur de recours à un architecte 
                  non 
                 
                                              
                   Numéro de voie du terrain 
                  - 
                 
                                              
                   Type de voie du terrain 
                  - 
                 
                                              
                   Libellé de la voie du terrain 
                  rue de Sibony lot 1.4 
                 
                                              
                   Lieu-dit du terrain 
                  - 
                 
                                              
                   Localité du terrain 
                  CEBAZAT 
                 
                                              
                   Code postal du terrain 
                  63118 
                 
                                              
                   sec_cadastre1 
                  AY 
                 
                                              
                   num_cadastre1 
                  583 
                 
                                              
                   sec_cadastre2 
                  - 
                 
                                              
                   num_cadastre2 
                  - 
                 
                                              
                   sec_cadastre3 
                  - 
                 
                                              
                   num_cadastre3 
                  - 
                 
                                              
                   Superficie du terrain 
                  578 
                 
                                              
                   Code zone opératoire 
                  4 
                 
                                              
                   Nature du projet déclarée par le demandeur 
                  nouvelle construction 
                 
                                              
                   Nature de projet détaillée 
                  nouvelle construction 
                 
                                              
                   Destination principale 
                  Habitation 
                 
                                              
                   Type principal des logements créés 
                  un logement individuel 
                 
                                              
                   Type principal de transformation 
                  - 
                 
                                              
                   Type principal des locaux d'origine transformés 
                  - 
                 
                                              
                   Indicateur d'extension 
                  non 
                 
                                              
                   Indicateur de surélévation 
                  non 
                 
                                              
                   Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s) 
                  non 
                 
                                              
                   Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé 
                  1 
                 
                                              
                   Utilisation visée des locaux à construire 
                  non rempli 
                 
                                              
                   Type d’habitation principale ou secondaire 
                  résidence principale 
                 
                                              
                   Type d’annexe 
                  7 
                 
                                              
                   Présence d’une piscine dans le projet 
                  false 
                 
                                              
                   Présence d’un garage dans le projet 
                  false 
                 
                                              
                   Présence d’une véranda dans le projet 
                  false 
                 
                                              
                   Présence d’un abri de jardin dans le projet 
                  false 
                 
                                              
                   Présence d’une autre annexe dans le projet 
                  false 
                 
                                              
                   Type de résidence 
                  9 
                 
                                              
                   Présence d’une résidence pour personnes âgées 
                  false 
                 
                                              
                   Présence d’une résidence étudiante 
                  false 
                 
                                              
                   Présence d’une résidence de tourisme 
                  false 
                 
                                              
                   Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale 
                  false 
                 
                                              
                   Présence d’une résidence sociale 
                  false 
                 
                                              
                   Présence d’une résidence pour personnes handicapées 
                  false 
                 
                                              
                   Présence d’un autre type de résidence 
                  false 
                 
                                              
                   Nombre total de logements créés 
                  1 
                 
                                              
                   Nombre de logements individuels créés 
                  1 
                 
                                              
                   Nombre de logements collectifs créés 
                  0 
                 
                                              
                   Nombre de logements individuels purs créés 
                  1 
                 
                                              
                   Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence) 
                  - 
                 
                                              
                   Nombre de logements en résidence créés 
                  - 
                 
                                              
                   Nombre de logements collectifs créés hors résidence 
                  0 
                 
                                              
                   Nombre de logements démolis 
                  0 
                 
                                              
                   Nombre de logements de 1 pièce créés 
                  0 
                 
                                              
                   Nombre de logements de 2 pièces créés 
                  0 
                 
                                              
                   Nombre de logements de 3 pièces créés 
                  0 
                 
                                              
                   Nombre de logements de 4 pièces créés 
                  1 
                 
                                              
                   Nombre de logements de 5 pièces créés 
                  0 
                 
                                              
                   Nombre de logements de 6 pièces et plus créés 
                  0 
                 
                                              
                   Nb de logements locatifs sociaux 
                  0 
                 
                                              
                   Nb de logements aidé (hors ptz) 
                  0 
                 
                                              
                   Nb de logements ptz 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite 
                  73 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie) 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Habitation transformée 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Bureau transformée 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Commerce transformée 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Artisanat transformée 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Industrie transformée 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée 
                  0 
                 
                                                                                              
                   SURF_CONSTRUCTION 
                  73 
                 
                           
          
          Tableau des données brutes de l'autorisation.