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Permis de construire à Cebazat (63118) - 292 m² destination Habitation autorisé en 2020

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°06306319G0039 délivré le 2020/09/18 à CEBAZAT autorise une construction neuve pour un programme de 292 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI 4D, le programme résidentiel autorise la construction de 292 m² sur 12 RUE JULES FERRY. Déposé en hiver 2019, autorisé le 18 septembre 2020 par la commune de CEBAZAT. Implanté 12 RUE JULES FERRY, à Cebazat (63118), dans le département d’Puy-de-Dôme, en Auvergne.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI 4D.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 493 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence secondaire. La création de surface atteint 292 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 292 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

CEBAZAT compte 8 946 habitants et présente une densité dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 12 RUE JULES FERRY, Cebazat (63118).

Références cadastrales : AP, 359, AP, 360.

Région : Auvergne • Département : Puy-de-Dôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI 4D (SIREN 484129952, SIRET 48412995200012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité CEBAZAT (63118)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 292 m² · Variation nette totale : 292 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²292 m²0 m²0 m²0 m²292 m²292 m²
Total0 m²292 m²0 m²0 m²0 m²292 m²292 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée292 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)292 m²
Superficie du terrain493 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence secondaire
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite292 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2020/09/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06306319G0039
  • Code commune INSEE : 63063 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 septembre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cebazat (63118). Les travaux prévoient la création de 292 m²; la surface après travaux atteint 292 m². Le terrain couvre 493 m².

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