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Permis de construire à Cebazat - 605 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°06306315G0042 délivré le 2016/08/17 à CEBAZAT autorise une construction neuve pour un programme de 605 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par ELAN AUVERGNE, le programme résidentiel autorise la construction de 605 m² sur LES QUARTIERES. Déposé en hiver 2015, autorisé le 17 août 2016 par la commune de CEBAZAT. Implanté LES QUARTIERES, à Cebazat, dans le département d’Puy-de-Dôme, en Auvergne.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ELAN AUVERGNE.

Ce permis de construire autorise la création de 7 logements sur une parcelle de 1 786 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 605 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 605 m².

CEBAZAT compte 8 946 habitants et présente une densité dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LES QUARTIERES, Cebazat.

Références cadastrales : AH, 212.

Région : Auvergne • Département : Puy-de-Dôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ELAN AUVERGNE (SIREN 315362947, SIRET 31536294700048, APE 41.20A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité RIOM (63202)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 605 m² · Variation nette totale : 605 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²605 m²0 m²0 m²0 m²605 m²605 m²
Total0 m²605 m²0 m²0 m²0 m²605 m²605 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés7
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)7

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés7
Surface créée605 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)605 m²
Superficie du terrain1 786 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite605 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/08/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06306315G0042
  • Code commune INSEE : 63063 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 août 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cebazat. Les travaux prévoient la création de 605 m²; la surface après travaux atteint 605 m². Le terrain couvre 1 786 m².

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