Permis de construire à Cavalaire-Sur-Mer (83240) - 568 m² destination Habitation autorisé en 2015
Le permis n°08303615O0063 délivré le 2015/12/23 à CAVALAIRE-SUR-MER autorise une construction neuve pour un programme de 568 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 568 m² sur CROS DE MOUTON. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 23 décembre 2015 par la commune de CAVALAIRE-SUR-MER. Implanté CROS DE MOUTON, à Cavalaire-Sur-Mer (83240), dans le département d’Var, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).
Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 2 670 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 568 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 568 m².
CAVALAIRE-SUR-MER compte 7 678 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : CROS DE MOUTON, Cavalaire-Sur-Mer (83240).
Références cadastrales : AL, 1509, AL, 1510.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : CAVALAIRE SUR MER (83240).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 568 m² · Variation nette totale : 568 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 568 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 568 m² | 568 m² |
| Total | 0 m² | 568 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 568 m² | 568 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 6 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 6 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 6 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 6 |
| Surface créée | 568 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 568 m² |
| Superficie du terrain | 2 670 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 29 mars 2016. L’achèvement a été déclaré le 22 juin 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 50 mois 24 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 08303615O0063
- Code commune INSEE : 83036 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 23 décembre 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cavalaire-Sur-Mer (83240). Les travaux prévoient la création de 568 m²; la surface après travaux atteint 568 m². Le terrain couvre 2 670 m².
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