Permis de construire à Caux-Et-Sauzens (11170) - 114 m² destination Habitation autorisé en 2014
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°01108414D0009 délivré le 2014/07/17 à Caux-et-Sauzens autorise une construction neuve pour un programme de 114 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par TERRE D'AUDE - TERRE DE FRANCE, le programme résidentiel autorise la construction de 114 m² sur 3 rue de la Tramontane. Déposé en été 2014, autorisé le 17 juillet 2014 par la commune de Caux-et-Sauzens. Implanté 3 rue de la Tramontane, à Caux-Et-Sauzens (11170), dans le département d’Aude, en Languedoc-Roussillon.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par TERRE D'AUDE - TERRE DE FRANCE.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 327 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2. La création de surface atteint 114 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 114 m².
Caux-et-Sauzens compte 1 001 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 3 rue de la Tramontane, Caux-Et-Sauzens (11170).
TERRE D'AUDE - TERRE DE FRANCE (SIREN 413069188, SIRET 41306918800048, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Limoux (11300)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 114 m² · Variation nette totale : 114 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
114 m²
0 m²
0 m²
0 m²
114 m²
114 m²
Total
0 m²
114 m²
0 m²
0 m²
0 m²
114 m²
114 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Individuel groupé
2
Répartition par taille
2 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
114 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
114 m²
Superficie du terrain
327 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite114 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/07/17
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 juin 2015. L’achèvement a été déclaré le 5 décembre 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 17 mois 25 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 17 juillet 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Caux-Et-Sauzens (11170). Les travaux prévoient la création de 114 m²; la surface après travaux atteint 114 m². Le terrain couvre 327 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Caux-et-Sauzens (11170)
Autres permis de construire de logements dans la commune
