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Permis de construire à Caumont-Sur-Durance (84510) - 1 889 m² destination Habitation autorisé en 2021

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0840342100015 délivré le 2021/08/27 à CAUMONT-SUR-DURANCE autorise une construction neuve pour un programme de 1 889 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par UP ! URBANISME PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 1 889 m² sur Route de l'Isle sur la Sor. Déposé au printemps 2021, autorisé le 27 août 2021 par la commune de CAUMONT-SUR-DURANCE. Implanté Route de l'Isle sur la Sor, à Caumont-Sur-Durance (84510), dans le département d’Vaucluse, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par UP ! URBANISME PROMOTION.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 22 logements sur une parcelle de 4 716 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 55 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 1 889 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 889 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

CAUMONT-SUR-DURANCE compte 5 422 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Route de l'Isle sur la Sor, Caumont-Sur-Durance (84510).

Références cadastrales : AN, 39.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Vaucluse.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

UP ! URBANISME PROMOTION (SIREN 898096649, SIRET 89809664900014, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité CAUMONT SUR DURANCE (84510)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 889 m² · Variation nette totale : 1 889 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	1 889 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 889 m²	1 889 m²
Total	0 m²	1 889 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 889 m²	1 889 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	22
Individuel groupé	12
Collectif (hors résidence)	10
Répartition par taille
2 pièces	3
3 pièces	5
4 pièces	13
5 pièces	1

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	22
Surface créée	1 889 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	1 889 m²
Superficie du terrain	4 716 m²
Nombre de niveaux	2
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	plusieurs logements individuels
Utilisation visée	location
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite1 889 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)

Type principal logementsplusieurs logements individuels

Date d'autorisation2021/08/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0840342100015
Code commune INSEE : 84034 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2021
Date d’autorisation / non‑opposition : 27 août 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Caumont-Sur-Durance (84510). Les travaux prévoient la création de 1 889 m²; la surface après travaux atteint 1 889 m². Le terrain couvre 4 716 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	93
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	84
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Vaucluse
Code de la commune du lieu des travaux	84034
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0840342100015
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2021-08-27
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2021-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2021-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2021-10
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	UP ! URBANISME PROMOTION
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	898096649
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	89809664900014
Code postal du demandeur	84510
Localité du demandeur	CAUMONT SUR DURANCE
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	Route de l'Isle sur la Sor
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	CAUMONT-SUR-DURANCE
Code postal du terrain	84510
sec_cadastre1	AN
num_cadastre1	39
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	4716
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	plusieurs logements individuels
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	2
Utilisation visée des locaux à construire	location
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	22
Nombre de logements individuels créés	12
Nombre de logements collectifs créés	10
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	12
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	10
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	3
Nombre de logements de 3 pièces créés	5
Nombre de logements de 4 pièces créés	13
Nombre de logements de 5 pièces créés	1
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	22
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	1889
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	1889