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Permis de construire à Castelnau-Le-Lez (34170) - 1 534 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°03405714M0030 délivré le 2014/12/19 à Castelnau-le-Lez autorise une construction neuve pour un programme de 1 534 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par ICADE PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 1 534 m² sur 654 GEORGES FRECHE. Déposé en hiver 2014, autorisé le 19 décembre 2014 par la commune de Castelnau-le-Lez. Implanté 654 GEORGES FRECHE, à Castelnau-Le-Lez (34170), dans le département d’Hérault, en Languedoc-Roussillon.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ICADE PROMOTION.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 32 logements sur une parcelle de 1 701 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 1 534 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 534 m².

Castelnau-le-Lez compte 24 888 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 654 GEORGES FRECHE, Castelnau-Le-Lez (34170).

Références cadastrales : AV, 11.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Hérault.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ICADE PROMOTION (SIREN 784606576, SIRET 78460657600279, APE 64.19Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité MONTPELLIER (34000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 534 m² · Variation nette totale : 1 534 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	1 534 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 534 m²	1 534 m²
Total	0 m²	1 534 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 534 m²	1 534 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	32
Collectif (hors résidence)	32
Répartition par taille
2 pièces	25
3 pièces	6
4 pièces	1

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	32
Surface créée	1 534 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	1 534 m²
Superficie du terrain	1 701 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	collectif hors résidence
Utilisation visée	non rempli
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite1 534 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)

Type principal logementscollectif hors résidence

Date d'autorisation2014/12/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 19 novembre 2015. L’achèvement a été déclaré le 29 septembre 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 22 mois 10 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 03405714M0030
Code commune INSEE : 34057 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2014
Date d’autorisation / non‑opposition : 19 décembre 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Castelnau-Le-Lez (34170). Les travaux prévoient la création de 1 534 m²; la surface après travaux atteint 1 534 m². Le terrain couvre 1 701 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	91
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Languedoc-Roussillon
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	34
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Hérault
Code de la commune du lieu des travaux	34057
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	03405714M0030
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2014-12-19
Date réelle d'ouverture de chantier	2015-11-19
Date réelle d'achèvement des travaux	2017-09-29
Année de dépôt de la DAU	2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2014-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2014-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2018-08
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2018-08
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	64.19Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	ICADE PROMOTION
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	784606576
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	78460657600279
Code postal du demandeur	34000
Localité du demandeur	MONTPELLIER
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	654
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	GEORGES FRECHE
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Castelnau-le-Lez
Code postal du terrain	34170
sec_cadastre1	AV
num_cadastre1	11
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	1701
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	collectif hors résidence
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Utilisation visée des locaux à construire	non rempli
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	32
Nombre de logements individuels créés	0
Nombre de logements collectifs créés	32
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	-
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	32
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	25
Nombre de logements de 3 pièces créés	6
Nombre de logements de 4 pièces créés	1
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	1534
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	1534