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Permis de construire à Castelnau-Le-Lez (34170) - 5 432 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03405714M0023 délivré le 2014/12/15 à Castelnau-le-Lez autorise une construction neuve pour un programme de 5 553 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par BOUYGUES IMMOBILIER, le programme résidentiel autorise la construction de 5 553 m² sur 18 Des Perrieres. Déposé en hiver 2014, autorisé le 15 décembre 2014 par la commune de Castelnau-le-Lez. Implanté 18 Des Perrieres, à Castelnau-Le-Lez (34170), dans le département d’Hérault, en Languedoc-Roussillon.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par BOUYGUES IMMOBILIER.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 99 logements sur une parcelle de 3 770 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 5 553 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 5 432 m² d’habitation et 121 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 5 553 m².

Castelnau-le-Lez compte 24 888 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 18 Des Perrieres, Castelnau-Le-Lez (34170).

Références cadastrales : CM, 133.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Hérault.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BOUYGUES IMMOBILIER (SIREN 562091546, SIRET 56209154600522, APE 41.10A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité MONTPELLIER (34960)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 5 553 m² · Variation nette totale : 5 553 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	5 432 m²	0 m²	0 m²	0 m²	5 432 m²	5 432 m²
Autres locaux non résidentiels	0 m²	121 m²	0 m²	0 m²	0 m²	121 m²	121 m²
Total	0 m²	5 553 m²	0 m²	0 m²	0 m²	5 553 m²	5 553 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	99
Collectif (hors résidence)	99
Répartition par taille
1 pièce	20
2 pièces	44
3 pièces	28
4 pièces	7

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	99
Surface créée	5 553 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	5 553 m²
Superficie du terrain	3 770 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	collectif hors résidence
Utilisation visée	location
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite5 553 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)

Type principal logementscollectif hors résidence

Date d'autorisation2014/12/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 août 2015.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 03405714M0023
Code commune INSEE : 34057 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2014
Date d’autorisation / non‑opposition : 15 décembre 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Castelnau-Le-Lez (34170). Les travaux prévoient la création de 5 553 m²; la surface après travaux atteint 5 553 m². Le terrain couvre 3 770 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	91
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Languedoc-Roussillon
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	34
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Hérault
Code de la commune du lieu des travaux	34057
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	03405714M0023
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2014-12-15
Date réelle d'ouverture de chantier	2015-08-03
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2014-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2014-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2016-01
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2016-01
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5599
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	BOUYGUES IMMOBILIER
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	562091546
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	56209154600522
Code postal du demandeur	34960
Localité du demandeur	MONTPELLIER
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	18
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	Des Perrieres
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Castelnau-le-Lez
Code postal du terrain	34170
sec_cadastre1	CM
num_cadastre1	133
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	3770
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	collectif hors résidence
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Utilisation visée des locaux à construire	location
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	99
Nombre de logements individuels créés	0
Nombre de logements collectifs créés	99
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	-
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	99
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	20
Nombre de logements de 2 pièces créés	44
Nombre de logements de 3 pièces créés	28
Nombre de logements de 4 pièces créés	7
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	27
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	5432
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	121
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	5553