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Autorisation d’urbanisme PC n°04705423T0007 à Castelmoron sur lot (47260) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04705423T0007). Le projet est situé au pechaud à Castelmoron sur lot (47260). Le projet se situe dans le département Lot-et-Garonne, en région Aquitaine.

L’autorisation a été délivrée le 31 mai 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 31 mai 2023, autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 5 044 m². La surface de plancher créée atteint 590 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 590 m².

Localisation du projet

Adresse : pechaud, Castelmoron sur lot (47260).

Références cadastrales : AY, 350, AY, 97, AY, 125.

Région : Aquitaine • Département : Lot-et-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

H.K.L (SIREN 910717750, SIRET 91071775000012, APE 68.20B, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Noisy le Grand (93160)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 590 m² · Variation nette totale : 590 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²590 m²0 m²0 m²0 m²590 m²590 m²
Total0 m²590 m²0 m²0 m²0 m²590 m²590 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés5
Répartition par typologie
Individuel groupé5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés5
Surface créée590 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)590 m²
Superficie du terrain5 044 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite590 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/05/31

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04705423T0007
  • Code commune INSEE : 47054 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 31 mai 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Castelmoron sur lot (47260). Les principaux éléments portent sur 5 logements, 590 m², 0 m² et parcelle de 5 044 m².