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Autorisation d’urbanisme PC n°08303516T0017 à Le Castellet (83330) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°08303516T0017). Le projet est situé au RTE des Sources à Le Castellet (83330). Le projet se situe dans le département Var, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 22 juillet 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 22 juillet 2016, autorise la création de 209 logements sur une parcelle de 19 550 m². La surface de plancher créée atteint 12 705 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 12 705 m².

Localisation du projet

Adresse : RTE des Sources, Le Castellet (83330).

Références cadastrales : AH, 836, AH, 839, AH, 840.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV LE PLAN DU CASTELLET (SIREN 812454585, SIRET 81245458500017, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Montpellier (34090)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 12 705 m² · Variation nette totale : 12 705 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²12 390 m²0 m²0 m²0 m²12 390 m²12 390 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²315 m²0 m²0 m²0 m²315 m²315 m²
Total0 m²12 705 m²0 m²0 m²0 m²12 705 m²12 705 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés209
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)209
Répartition par taille
2 pièces97
3 pièces90
4 pièces18
5 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés209
Surface créée12 705 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)12 705 m²
Superficie du terrain19 550 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite315 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/07/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 31 décembre 2018.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08303516T0017
  • Code commune INSEE : 83035 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 juillet 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Le Castellet (83330). Les principaux éléments portent sur 209 logements, 12 705 m², 0 m² et parcelle de 19 550 m².