Permis de construire à Cassel (59670) - 167 m² destination Habitation autorisé en 2015
Le permis n°05913515A0001 délivré le 2015/07/08 à Cassel autorise une construction neuve pour un programme de 167 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 300 m² sur 2432 RTE d Oudezeele. Il prévoit ensuite 167 m² de constructions neuves. Déposé au printemps 2015, autorisé le 8 juillet 2015 par la commune de Cassel. Implanté 2432 RTE d Oudezeele, à Cassel (59670), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 28 497 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 167 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 167 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
Cassel compte 2 227 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 2432 RTE d Oudezeele, Cassel (59670).
Références cadastrales : A, 1263, A, 1262.
Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Cassel (59670).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 300 m² · Surface après travaux (totale) : 167 m² · Variation nette totale : -133 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 180 m² | 167 m² | 0 m² | 180 m² | 0 m² | -13 m² | 167 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 120 m² | 0 m² | 0 m² | 120 m² | 0 m² | -120 m² | 0 m² |
| Total | 300 m² | 167 m² | 0 m² | 300 m² | 0 m² | -133 m² | 167 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 167 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 180 m² |
| Surface après travaux (totale) | 167 m² |
| Superficie du terrain | 28 497 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 4 novembre 2015. L’achèvement a été déclaré le 6 janvier 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 14 mois 2 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 05913515A0001
- Code commune INSEE : 59135 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 8 juillet 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cassel (59670). Les travaux prévoient la création de 167 m² et des démolitions de 300 m²; la surface après travaux atteint 167 m². Le terrain couvre 28 497 m².
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