← Retour à la liste des autorisations sur la commune Cassagnoles

Permis de construire à Cassagnoles (30350) - 385 m² destination Habitation autorisé en 2021

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03007121A0002 délivré le 2021/04/06 à CASSAGNOLES autorise une construction neuve pour un programme de 675 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par BARROT, le programme résidentiel autorise la construction de 675 m² sur CHEMIN DE LA GARE. Déposé en hiver 2021, autorisé le 6 avril 2021 par la commune de CASSAGNOLES. Implanté CHEMIN DE LA GARE, à Cassagnoles (30350), dans le département d’Gard, en Languedoc-Roussillon.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par BARROT.

Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 3 444 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 675 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 385 m² d’habitation et 290 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 675 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

CASSAGNOLES compte 430 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CHEMIN DE LA GARE, Cassagnoles (30350).

Références cadastrales : B, 175.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Gard.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BARROT (SIREN 902216704, SIRET 90221670400012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité CASSAGNOLES (30350)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 675 m² · Variation nette totale : 675 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	385 m²	0 m²	0 m²	0 m²	385 m²	385 m²
Autres locaux non résidentiels	0 m²	290 m²	0 m²	0 m²	0 m²	290 m²	290 m²
Total	0 m²	675 m²	0 m²	0 m²	0 m²	675 m²	675 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	4
Collectif (hors résidence)	4
Répartition par taille
4 pièces	4

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	4
Surface créée	675 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	675 m²
Superficie du terrain	3 444 m²
Nombre de niveaux	1
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	collectif hors résidence
Utilisation visée	location
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite675 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction

Type principal logementscollectif hors résidence

Date d'autorisation2021/04/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 octobre 2021. L’achèvement a été déclaré le 12 mai 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 19 mois 11 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 03007121A0002
Code commune INSEE : 30071 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2021
Date d’autorisation / non‑opposition : 6 avril 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cassagnoles (30350). Les travaux prévoient la création de 675 m²; la surface après travaux atteint 675 m². Le terrain couvre 3 444 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Cassagnoles (30350)

Autres permis de construire de logements dans la commune

2024 - RUE JEAN GUIRAUD - transformation avec extension de surface - 113 m² Hébergement hôtelier
2023 - CHEMIN DE MASSANES - nouvelle construction - 177 m² Habitation
2023 - RUE DU SERRE - nouvelle construction - 96 m² Habitation
2022 - CHEMIN DE MASSANES - nouvelle construction - 133 m² Habitation
2022 - 03007122A0004 - nouvelle construction - 125 m² Habitation
2022 - CHEMIN DU MAS FOUCARD - nouvelle construction - 184 m² Habitation
2022 - RUE JEAN GUIRAUD - nouvelle construction - 192 m² Habitation
2022 - LES HAUTS DE LA CHENAIE - nouvelle construction - 103 m² Habitation

Voir toutes les autorisations à Cassagnoles

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	91
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Languedoc-Roussillon
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	30
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Gard
Code de la commune du lieu des travaux	30071
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	03007121A0002
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2021-04-06
Date réelle d'ouverture de chantier	2021-10-01
Date réelle d'achèvement des travaux	2023-05-12
Année de dépôt de la DAU	2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2021-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2021-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2022-06
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2023-05
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	SCI ou autres supports de programmes de construction
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	BARROT
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	902216704
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	90221670400012
Code postal du demandeur	30350
Localité du demandeur	CASSAGNOLES
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	CHEMIN DE LA GARE
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	CASSAGNOLES
Code postal du terrain	30350
sec_cadastre1	B
num_cadastre1	175
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	3444
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	collectif hors résidence
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	1
Utilisation visée des locaux à construire	location
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	2
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	true
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	4
Nombre de logements individuels créés	0
Nombre de logements collectifs créés	4
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	-
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	4
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	0
Nombre de logements de 3 pièces créés	0
Nombre de logements de 4 pièces créés	4
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	385
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	290
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	675