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Autorisation d’urbanisme PC n°08403213S0003 à Caseneuve (84750) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°08403213S0003). Le projet est situé au Lieu-dit Aire des Granges à Caseneuve (84750). Le projet se situe dans le département Vaucluse, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 17 septembre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 17 septembre 2013, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 3 775 m². La surface de plancher créée atteint 169 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 314 m².

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Aire des Granges, Caseneuve (84750).

Références cadastrales : AO, 210, AO, 209.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Vaucluse.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Caseneuve (84750).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 314 m² · Variation nette totale : 169 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²169 m²145 m²0 m²0 m²314 m²314 m²
Artisanat0 m²0 m²0 m²0 m²145 m²-145 m²-145 m²
Autres locaux non résidentiels145 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²145 m²
Total145 m²169 m²145 m²0 m²145 m²169 m²314 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Répartition par taille
3 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée169 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)314 m²
Superficie du terrain3 775 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/09/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 1 septembre 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08403213S0003
  • Code commune INSEE : 84032 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 septembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Caseneuve (84750). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 169 m², 0 m² et parcelle de 3 775 m².