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Hauts-de-France
Pas-de-Calais (62)
Carvin
Détail PC 0622151400032
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PC logements
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°0622151400032 délivré le 2015/05/11 à CARVIN autorise une construction neuve pour un programme de 1 345 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par MAISONS CITES SOGINORPA SOCIETE ANONYME D'HLM, le programme résidentiel autorise la construction de 1 345 m² sur Lieu-dit 11 BIS RUE ST PAUL. Déposé en hiver 2014, autorisé le 11 mai 2015 par la commune de CARVIN. Implanté Lieu-dit 11 BIS RUE ST PAUL, à Carvin (62220), dans le département d’Pas-de-Calais, en Nord-Pas-de-Calais, dans le secteur de 11 BIS RUE ST PAUL.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MAISONS CITES SOGINORPA SOCIETE ANONYME D'HLM.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 18 logements sur une parcelle de 2 982 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 1 345 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 1 246 m² d’habitation et 99 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 345 m² .
CARVIN compte 17 852 habitants et présente une densité dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Lieu-dit 11 BIS RUE ST PAUL, Carvin (62220).
Références cadastrales : BH, 198, BH, 199, BH, 192.
Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Pas-de-Calais .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage MAISONS CITES SOGINORPA SOCIETE ANONYME D'HLM (SIREN 334654035, SIRET 33465403500107, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM , localité DOUAI (59)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 345 m² · Variation nette totale : 1 345 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 1 246 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 246 m² 1 246 m² Autres locaux non résidentiels 0 m² 99 m² 0 m² 0 m² 0 m² 99 m² 99 m² Total 0 m² 1 345 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 345 m² 1 345 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 18 Répartition par typologie Collectif (hors résidence) 18
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 18 Surface créée 1 345 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 345 m² Superficie du terrain 2 982 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements collectif hors résidence Utilisation visée location Type d’habitation non rempli Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 345 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Organismes HLM
Type principal logements collectif hors résidence
Date d'autorisation 2015/05/11
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 8 décembre 2015.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0622151400032 Code commune INSEE : 62215 - Voir la page commune Année de dépôt : 2014 Date d’autorisation / non‑opposition : 11 mai 2015 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Carvin (62220). Les travaux prévoient la création de 1 345 m²; la surface après travaux atteint 1 345 m². Le terrain couvre 2 982 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
31
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Nord-Pas-de-Calais
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
62
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Pas-de-Calais
Code de la commune du lieu des travaux
62215
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0622151400032
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2015-05-11
Date réelle d'ouverture de chantier
2015-12-08
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2014-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2016-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2016-09
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2023-03
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Organismes HLM
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5546
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
MAISONS CITES SOGINORPA SOCIETE ANONYME D'HLM
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
334654035
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
33465403500107
Code postal du demandeur
59
Localité du demandeur
DOUAI
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
-
Lieu-dit du terrain
11 BIS RUE ST PAUL
Localité du terrain
CARVIN
Code postal du terrain
62220
sec_cadastre1
BH
num_cadastre1
198
sec_cadastre2
BH
num_cadastre2
199
sec_cadastre3
BH
num_cadastre3
192
Superficie du terrain
2982
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
collectif hors résidence
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Utilisation visée des locaux à construire
location
Type d’habitation principale ou secondaire
non rempli
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
18
Nombre de logements individuels créés
0
Nombre de logements collectifs créés
18
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
-
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
18
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
0
Nombre de logements de 3 pièces créés
0
Nombre de logements de 4 pièces créés
0
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
0
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
1246
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
99
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
1345
Tableau des données brutes de l'autorisation.