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Autorisation d’urbanisme PC n°01413720R0004 à CARPIQUET (14650) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01413720R0004). Le projet est situé au RTE DE BRETTEVILLE à CARPIQUET (14650). Le projet se situe dans le département Calvados, en région Basse-Normandie.

L’autorisation a été délivrée le 23 décembre 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 23 décembre 2020, autorise la création de 38 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 2 026 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 026 m².

Localisation du projet

Adresse : RTE DE BRETTEVILLE, CARPIQUET (14650).

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FONCIM PROMOTION (SIREN 813003555, SIRET 81300355500014, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité CAEN (14000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 026 m² · Variation nette totale : 2 026 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 026 m²0 m²0 m²0 m²2 026 m²2 026 m²
Total0 m²2 026 m²0 m²0 m²0 m²2 026 m²2 026 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés38
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)38
Répartition par taille
1 pièce3
2 pièces22
3 pièces13

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés38
Surface créée2 026 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 026 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 026 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/12/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01413720R0004
  • Code commune INSEE : 14137 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 décembre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CARPIQUET (14650). Les principaux éléments portent sur 38 logements, 2 026 m², 0 m² et parcelle de 0 m².