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Autorisation d’urbanisme PC n°08303323T0037 à CARNOULES (83660) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°08303323T0037). Le projet est situé au 97 route des Maures la gare à CARNOULES (83660). Le projet se situe dans le département Var, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 18 mars 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 18 mars 2024, autorise la création de 16 logements sur une parcelle de 19 729 m². La surface de plancher créée atteint 1 216 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 822 m².

Localisation du projet

Adresse : 97 route des Maures la gare, CARNOULES (83660).

Références cadastrales : AK, 6, AK, 7.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

TOULON HABITAT MEDITERRANEE (SIREN 278300017, SIRET 27830001700029, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI, localité TOULON (83000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 822 m² · Variation nette totale : 1 216 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation606 m²1 216 m²0 m²0 m²0 m²1 216 m²1 822 m²
Total606 m²1 216 m²0 m²0 m²0 m²1 216 m²1 822 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés16
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)16
Répartition par taille
2 pièces4
3 pièces7
4 pièces4
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés16
Surface créée1 216 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 822 m²
Superficie du terrain19 729 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 822 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2024/03/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08303323T0037
  • Code commune INSEE : 83033 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 mars 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CARNOULES (83660). Les principaux éléments portent sur 16 logements, 1 216 m², 0 m² et parcelle de 19 729 m².