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Autorisation d’urbanisme PC n°06012916T0002 à CARLEPONT (60170) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°06012916T0002). Le projet est situé au 671bi chemin de Dordonne à CARLEPONT (60170). Le projet se situe dans le département Oise, en région Picardie.

L’autorisation a été délivrée le 10 juin 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 10 juin 2016, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 318 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 128 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 128 m².

Localisation du projet

Adresse : 671bi chemin de Dordonne, CARLEPONT (60170).

Références cadastrales : A, 232, A, 233.

Région : Picardie • Département : Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : CARLEPONT (60170).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 128 m² · Variation nette totale : -80 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation128 m²0 m²128 m²0 m²128 m²0 m²128 m²
Autres locaux non résidentiels80 m²0 m²0 m²80 m²0 m²-80 m²0 m²
Total208 m²0 m²128 m²80 m²128 m²-80 m²128 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée0 m²
Surface transformée128 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)128 m²
Superficie du terrain318 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence secondaire
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2016/06/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06012916T0002
  • Code commune INSEE : 60129 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 juin 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CARLEPONT (60170). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 0 m², 128 m² et parcelle de 318 m².