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Permis de construire à Carbonne (31390) - 1 326 m² destination Habitation autorisé en 2024

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03110723G0042 délivré le 2024/02/09 à CARBONNE autorise une construction neuve pour un programme de 1 326 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par NOTRE MAISON SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM CAPITAL VARIABLE, le programme résidentiel autorise la construction de 1 326 m² sur 0023 AV DE LA GARE. Déposé à l'automne 2023, autorisé le 9 février 2024 par la commune de CARBONNE. Implanté 0023 AV DE LA GARE, à Carbonne (31390), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par NOTRE MAISON SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM CAPITAL VARIABLE.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 20 logements sur une parcelle de 1 412 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 1 326 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 326 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 5 % du volume autorisé).

CARBONNE compte 5 737 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 0023 AV DE LA GARE, Carbonne (31390).

Références cadastrales : 0G, 1287, 0G, 1290.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NOTRE MAISON SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM CAPITAL VARIABLE (SIREN 690800024, SIRET 69080002400042, APE 41.10A, catégorie juridique 5547, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité TOULOUSE (31000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 60 m² · Surface après travaux (totale) : 1 326 m² · Variation nette totale : 1 266 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation60 m²1 326 m²0 m²60 m²0 m²1 266 m²1 326 m²
Total60 m²1 326 m²0 m²60 m²0 m²1 266 m²1 326 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés20
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)20
Répartition par taille
2 pièces6
3 pièces12
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés20
Logements supprimés1
Surface créée1 326 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée60 m²
Surface après travaux (totale)1 326 m²
Superficie du terrain1 412 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 326 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2024/02/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03110723G0042
  • Code commune INSEE : 31107 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 février 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Carbonne (31390). Les travaux prévoient la création de 1 326 m² et des démolitions de 60 m²; la surface après travaux atteint 1 326 m². Le terrain couvre 1 412 m².

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