Permis de construire à Carbonne (31390) - 496 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°03110716G0014 délivré le 2016/06/16 à CARBONNE autorise une construction neuve pour un programme de 496 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI LOCAT INDUS, le programme résidentiel autorise la construction de 496 m² sur 22 LOT PYRENE. Déposé au printemps 2016, autorisé le 16 juin 2016 par la commune de CARBONNE. Implanté 22 LOT PYRENE, à Carbonne (31390), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI LOCAT INDUS.
Ce permis de construire autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 1 575 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T5. La création de surface atteint 496 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 496 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
CARBONNE compte 5 737 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SCI LOCAT INDUS (SIREN 323159061, SIRET 32315906100049, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité CASTELNA-LE-LEZ (34170)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 496 m² · Variation nette totale : 496 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
496 m²
0 m²
0 m²
0 m²
496 m²
496 m²
Total
0 m²
496 m²
0 m²
0 m²
0 m²
496 m²
496 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
5
Répartition par typologie
Individuel groupé
5
Répartition par taille
4 pièces
3
5 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
5
Surface créée
496 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
496 m²
Superficie du terrain
1 575 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite496 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/06/16
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 janvier 2017.
Date d’autorisation / non‑opposition : 16 juin 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Carbonne (31390). Les travaux prévoient la création de 496 m²; la surface après travaux atteint 496 m². Le terrain couvre 1 575 m².
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