Permis de construire à La Capelle Et Masmolene (30700) - 89 m² destination Habitation autorisé en 2018
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03006718K0004 délivré le 2018/10/15 à LA CAPELLE ET MASMOLENE autorise une construction neuve pour un programme de 89 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS D'UZES, le programme résidentiel autorise la construction de 89 m² sur ETANG DE LA CAPELLE. Déposé en été 2018, autorisé le 15 octobre 2018 par la commune de LA CAPELLE ET MASMOLENE. Implanté ETANG DE LA CAPELLE, à La Capelle Et Masmolene (30700), dans le département d’Gard, en Languedoc-Roussillon.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS D'UZES.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 280 795 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 89 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 89 m².
LA CAPELLE ET MASMOLENE compte 415 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : ETANG DE LA CAPELLE, La Capelle Et Masmolene (30700).
COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS D'UZES (SIREN 200034379, SIRET 20003437900012, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, catégorie de demandeur Communes, EPIC, syndicats de communes, localité UZES (30700)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 89 m² · Variation nette totale : 89 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
89 m²
0 m²
0 m²
0 m²
89 m²
89 m²
Total
0 m²
89 m²
0 m²
0 m²
0 m²
89 m²
89 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
89 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
89 m²
Superficie du terrain
280 795 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite89 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurCommunes, EPIC, syndicats de communes
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2018/10/15
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 septembre 2019. L’achèvement a été déclaré le 28 février 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 5 mois 27 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 15 octobre 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Capelle Et Masmolene (30700). Les travaux prévoient la création de 89 m²; la surface après travaux atteint 89 m². Le terrain couvre 280 795 m².
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