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Autorisation d’urbanisme PC n°00603218S0004 à Cap-d Ail (06320) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00603218S0004). Le projet est situé au 2 CHEM Romain à Cap-d Ail (06320). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 14 août 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 14 août 2018, autorise la création de 96 logements sur une parcelle de 3 139 m². La surface de plancher créée atteint 1 896 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 954 m². Le bâti est annoncé avec 6 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 2 CHEM Romain, Cap-d Ail (06320).

Références cadastrales : AH, 332.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ADOMA (SIREN 788058030, SIRET 78805803000016, APE 55.90Z, catégorie juridique 5515, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité MARSEILLE (13001)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 954 m² · Variation nette totale : 1 896 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 896 m²0 m²0 m²0 m²1 896 m²1 896 m²
Autres locaux non résidentiels58 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²58 m²
Total58 m²1 896 m²0 m²0 m²0 m²1 896 m²1 954 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés96
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)96
Répartition par taille
1 pièce96

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés96
Surface créée1 896 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 954 m²
Superficie du terrain3 139 m²
Nombre de niveaux6
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite58 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2018/08/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00603218S0004
  • Code commune INSEE : 06032 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 août 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Cap-d Ail (06320). Les principaux éléments portent sur 96 logements, 1 896 m², 0 m² et parcelle de 3 139 m².