← Retour à la liste des autorisations sur la commune Le Cannet

Autorisation d’urbanisme PC n°00603014C0019 à LE CANNET (06110) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00603014C0019). Le projet est situé au passage Napoleon à LE CANNET (06110). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 21 octobre 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 21 octobre 2014, autorise la création de 81 logements sur une parcelle de 4 190 m². La surface de plancher créée atteint 4 749 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 4 873 m².

Localisation du projet

Adresse : passage Napoleon, LE CANNET (06110).

Références cadastrales : AH, 33, AH, 34, AH, 35.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV LE CANNET NAPOLEON (SIREN 801276437, SIRET 80127643700010, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité SOPHIA-ANTIPOLIS (06903)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 4 873 m² · Variation nette totale : 4 749 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²4 412 m²0 m²0 m²0 m²4 412 m²4 412 m²
Autres locaux non résidentiels124 m²337 m²0 m²0 m²0 m²337 m²461 m²
Total124 m²4 749 m²0 m²0 m²0 m²4 749 m²4 873 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés81
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)81
Répartition par taille
1 pièce8
2 pièces37
3 pièces30
4 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés81
Surface créée4 749 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)4 873 m²
Superficie du terrain4 190 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite461 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/10/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 20 juin 2018.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00603014C0019
  • Code commune INSEE : 06030 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 octobre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LE CANNET (06110). Les principaux éléments portent sur 81 logements, 4 749 m², 0 m² et parcelle de 4 190 m².