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Autorisation d’urbanisme PC n°05912220O0012 à CAMBRAI (59400) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°05912220O0012). Le projet est situé au 12 ET 12 BIS RUE DE SELLES à CAMBRAI (59400). Le projet se situe dans le département Nord, en région Nord-Pas-de-Calais.

L’autorisation a été délivrée le 12 novembre 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 12 novembre 2020, autorise la création de 11 logements sur une parcelle de 661 m². La surface de plancher créée atteint 606 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 606 m².

Localisation du projet

Adresse : 12 ET 12 BIS RUE DE SELLES, CAMBRAI (59400).

Références cadastrales : AP, 24, AP, 34, AP, 35.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CLESENCE (SIREN 585980022, SIRET 58598002200016, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité SAINT QUENTIN (02100)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 606 m² · Variation nette totale : -219 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²606 m²0 m²0 m²0 m²606 m²606 m²
Autres locaux non résidentiels825 m²0 m²0 m²825 m²0 m²-825 m²0 m²
Total825 m²606 m²0 m²825 m²0 m²-219 m²606 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés11
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)11
Répartition par taille
1 pièce11

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés11
Surface créée606 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)606 m²
Superficie du terrain661 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/11/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05912220O0012
  • Code commune INSEE : 59122 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 novembre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CAMBRAI (59400). Les principaux éléments portent sur 11 logements, 606 m², 0 m² et parcelle de 661 m².