← Retour à la liste des autorisations sur la commune Caluire-et-Cuire

Autorisation d’urbanisme PC n°0690342100049 à Caluire-et-Cuire (69300) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0690342100049). Le projet est situé au 6 BIS CHEMIN DU PAVILLON à Caluire-et-Cuire (69300). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 22 octobre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 22 octobre 2021, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 418 m². La surface de plancher créée atteint 10 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 91 m².

Localisation du projet

Adresse : 6 BIS CHEMIN DU PAVILLON, Caluire-et-Cuire (69300).

Références cadastrales : AS, 392, AS, 60.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

TONY-MARIE (SIREN 440681369, SIRET 44068136900011, APE 68.31Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité CALUIRE ET CUIRE (69300)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 91 m² · Variation nette totale : 10 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation24 m²10 m²57 m²0 m²0 m²67 m²91 m²
Artisanat0 m²0 m²0 m²0 m²57 m²-57 m²-57 m²
Autres locaux non résidentiels57 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²57 m²
Total81 m²10 m²57 m²0 m²57 m²10 m²91 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)2
Répartition par taille
1 pièce1
2 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés2
Surface créée10 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)91 m²
Superficie du terrain418 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/10/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690342100049
  • Code commune INSEE : 69034 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 octobre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Caluire-et-Cuire (69300). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 10 m², 0 m² et parcelle de 418 m².