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Autorisation d’urbanisme PC n°0690342100046 à Caluire-et-Cuire (69300) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0690342100046). Le projet est situé au 7 IMPASSE DE L'ECLUSE à Caluire-et-Cuire (69300). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 30 août 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 30 août 2021, autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 359 m². La surface de plancher créée atteint 49 m². Le projet convertit 350 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 486 m².

Localisation du projet

Adresse : 7 IMPASSE DE L'ECLUSE, Caluire-et-Cuire (69300).

Références cadastrales : BL, 215.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI L'IMPASSE (SIREN 403543523, SIRET 40354352300019, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité CALUIRE (69300)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 486 m² · Variation nette totale : -48 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation387 m²49 m²437 m²37 m²350 m²99 m²486 m²
Entrepôts0 m²0 m²0 m²0 m²87 m²-87 m²-87 m²
Autres locaux non résidentiels147 m²0 m²0 m²60 m²0 m²-60 m²87 m²
Total534 m²49 m²437 m²97 m²437 m²-48 m²486 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)4
Répartition par taille
4 pièces1
5 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée49 m²
Surface transformée350 m²
Surface supprimée37 m²
Surface après travaux (totale)486 m²
Superficie du terrain359 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/08/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690342100046
  • Code commune INSEE : 69034 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 août 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Caluire-et-Cuire (69300). Les principaux éléments portent sur 4 logements, 49 m², 350 m² et parcelle de 359 m².