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Autorisation d’urbanisme PC n°0690342100041 à Caluire-et-Cuire (69300) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0690342100041). Le projet est situé au 24 Avenue Marc Sangnier à Caluire-et-Cuire (69300). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 18 novembre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 18 novembre 2021, autorise la création de 17 logements sur une parcelle de 945 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 1 084 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 084 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 24 Avenue Marc Sangnier, Caluire-et-Cuire (69300).

Références cadastrales : AN, 209.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SNC LA BUISSONNETTE (SIREN 851017061, SIRET 85101706100017, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Tassin la Demi Lune (69811)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 084 m² · Variation nette totale : 921 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation163 m²1 084 m²0 m²163 m²0 m²921 m²1 084 m²
Total163 m²1 084 m²0 m²163 m²0 m²921 m²1 084 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés17
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)17
Répartition par taille
1 pièce3
2 pièces3
3 pièces9
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés17
Logements supprimés1
Surface créée1 084 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée163 m²
Surface après travaux (totale)1 084 m²
Superficie du terrain945 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 084 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/11/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 30 juin 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690342100041
  • Code commune INSEE : 69034 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 novembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Caluire-et-Cuire (69300). Les principaux éléments portent sur 17 logements, 1 084 m², 0 m² et parcelle de 945 m².