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Autorisation d’urbanisme PC n°0690341300041 à CALUIRE ET CUIRE (69300) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0690341300041). Le projet est situé au 8 et 10 rue Pierre Brunier à CALUIRE ET CUIRE (69300). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 28 janvier 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 28 janvier 2014, autorise la création de 36 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 2 080 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 080 m².

Localisation du projet

Adresse : 8 et 10 rue Pierre Brunier, CALUIRE ET CUIRE (69300).

Références cadastrales : BE, 5.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BOUWFONDS MARIGNAN IMMOBILIER (SIREN 412842684, SIRET 41284268400372, APE 41.10C, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité LYON cedex 03 (69425)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 080 m² · Variation nette totale : 518 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation1 112 m²2 080 m²0 m²1 112 m²0 m²968 m²2 080 m²
Autres locaux non résidentiels450 m²0 m²0 m²450 m²0 m²-450 m²0 m²
Total1 562 m²2 080 m²0 m²1 562 m²0 m²518 m²2 080 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés36
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)36
Répartition par taille
1 pièce1
2 pièces18
3 pièces13
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés36
Surface créée2 080 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée1 112 m²
Surface après travaux (totale)2 080 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/01/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 27 mars 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690341300041
  • Code commune INSEE : 69034 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 janvier 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CALUIRE ET CUIRE (69300). Les principaux éléments portent sur 36 logements, 2 080 m², 0 m² et parcelle de 0 m².