← Retour à la liste des autorisations sur la commune Caluire-et-Cuire

Autorisation d’urbanisme PC n°0690341300012 à CALUIRE ET CUIRE (69300) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0690341300012). Le projet est situé au 12/14 RUE PIERRE BRUNIER à CALUIRE ET CUIRE (69300). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 24 juin 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 24 juin 2013, autorise la création de 27 logements sur une parcelle de 1 642 m². La surface de plancher créée atteint 1 776 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 776 m².

Localisation du projet

Adresse : 12/14 RUE PIERRE BRUNIER, CALUIRE ET CUIRE (69300).

Références cadastrales : BE, 6, BE, 7.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : LYON (69003).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 776 m² · Variation nette totale : 1 182 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation594 m²1 776 m²0 m²594 m²0 m²1 182 m²1 776 m²
Total594 m²1 776 m²0 m²594 m²0 m²1 182 m²1 776 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés27
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)27
Répartition par taille
2 pièces7
3 pièces16
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés27
Surface créée1 776 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée594 m²
Surface après travaux (totale)1 776 m²
Superficie du terrain1 642 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 776 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/06/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 27 mars 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690341300012
  • Code commune INSEE : 69034 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 juin 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CALUIRE ET CUIRE (69300). Les principaux éléments portent sur 27 logements, 1 776 m², 0 m² et parcelle de 1 642 m².