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Autorisation d’urbanisme PC n°03110021T0043 à CALMONT (31560) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°03110021T0043). Le projet est situé au Lieu-dit LE PATRAC à CALMONT (31560). Le projet se situe dans le département Haute-Garonne, en région Midi-Pyrénées.

L’autorisation a été délivrée le 25 novembre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 25 novembre 2021, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 6 232 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 289 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 289 m².

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit LE PATRAC, CALMONT (31560).

Références cadastrales : B, 801, B, 791, B, 803.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DEMENINA (SIREN 841944572, SIRET 84194457200012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI de particuliers, localité CALMONT (31560)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 289 m² · Variation nette totale : -91 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation380 m²0 m²289 m²91 m²289 m²-91 m²289 m²
Total380 m²0 m²289 m²91 m²289 m²-91 m²289 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée0 m²
Surface transformée289 m²
Surface supprimée91 m²
Surface après travaux (totale)289 m²
Superficie du terrain6 232 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite289 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2021/11/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03110021T0043
  • Code commune INSEE : 31100 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 novembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CALMONT (31560). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 0 m², 289 m² et parcelle de 6 232 m².