Permis de construire à Calmont (31560) - 119 m² destination Habitation autorisé en 2020
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03110020T0026 délivré le 2020/10/29 à CALMONT autorise une construction neuve pour un programme de 119 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SAS ART DE CONSTRUIRE, le programme résidentiel autorise la construction de 119 m² sur CH DE LA GUERRE. Déposé en été 2020, autorisé le 29 octobre 2020 par la commune de CALMONT. Implanté CH DE LA GUERRE, à Calmont (31560), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SAS ART DE CONSTRUIRE.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 791 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 119 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 119 m².
CALMONT compte 2 393 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SAS ART DE CONSTRUIRE (SIREN 830353041, SIRET 83035304100015, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité CINTEGABELLE (31550)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 119 m² · Variation nette totale : 119 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
119 m²
0 m²
0 m²
0 m²
119 m²
119 m²
Total
0 m²
119 m²
0 m²
0 m²
0 m²
119 m²
119 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
4 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
119 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
119 m²
Superficie du terrain
791 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
occupation personnelle
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite119 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2020/10/29
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 29 mars 2021. L’achèvement a été déclaré le 20 janvier 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 9 mois 22 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 29 octobre 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Calmont (31560). Les travaux prévoient la création de 119 m²; la surface après travaux atteint 119 m². Le terrain couvre 791 m².
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