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Permis de construire à La Calmette (30190) - 81 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Le permis n°03006113N0004 délivré le 2013/09/24 à La Calmette autorise une transformation avec extension pour un programme de 89 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 81 m² sur BD des remparts. Déposé à l'automne 2013, autorisé le 24 septembre 2013 par la commune de La Calmette. Implanté BD des remparts, à La Calmette (30190), dans le département d’Gard, en Languedoc-Roussillon.

L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 44 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2. La création de surface atteint 81 m², dont 8 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 89 m². L’ampleur des démolitions est limitée.

La Calmette compte 2 516 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : BD des remparts, La Calmette (30190).

Références cadastrales : AV, 37.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Gard.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : La Calmette (30190).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 35 m² · Surface après travaux (totale) : 89 m² · Variation nette totale : 54 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²81 m²8 m²0 m²0 m²89 m²89 m²
Autres locaux non résidentiels35 m²0 m²0 m²27 m²8 m²-35 m²0 m²
Total35 m²81 m²8 m²27 m²8 m²54 m²89 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Détail des transformations des locaux non résidentiels

DestinationTransformée
Entrepôt8 m²
Total détail8 m²

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
2 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée81 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)89 m²
Superficie du terrain44 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationoui
Création de niveauxoui

Faits clés

Surface construite89 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2013/09/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03006113N0004
  • Code commune INSEE : 30061 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 septembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Calmette (30190). Les travaux prévoient la création de 81 m², des transformations pour 16 m² et des démolitions de 27 m²; la surface après travaux atteint 89 m². Le terrain couvre 44 m².

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